Préambule :
Les photos et visuels présents sur le notre site ne sont pas contractuels.
L'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

La commande :
Toutes les Commandes sont soumises à notre acceptation. Tous les produits sont fournis en fonction des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock du vin commandé, nous pourrons, avec l'accord du client, modifier la commande par le millésime suivant ou un vin équivalent ; à défaut, il lui sera remboursé.
Les expéditions se font par cartons de 6 bouteilles avec possibilité d'assortiment laissé au choix du client (à l'exclusion de « l'offre dégustation " qui permet de recevoir uniquement 3 bouteilles de notre sélection).

Tarifs :
Les prix sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC) pour la France métropolitaine.
Des frais de port sont facturés en sus en fonction de la quantité de bouteilles commandées : ils sont précisés sur le bon de commande.
Le Domaine du Clos Marjolène et l'entreprise « Bourgogne Viti » se réservent le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prix indiqués sur le bon de commande sont garantis pendant toute la durée de validité indiquée sur celui-ci.
La vente des étiquettes personnalisées n'est réalisée qu'avec l'achat par le client des bouteilles correspondantes.

Le règlement :
Nous acceptons les paiements par chèque français ou virement sur notre compte bancaire.
La livraison ne sera effectuée qu'après réception du règlement de la commande.
La marchandise reste la propriété de RIGOLLOT Christian jusqu'au paiement de l'intégralité de la facture.

Livraison :
Nous nous engageons à fournir les vins commandés dans les meilleurs délais et dans les meilleures conditions.
Pour la France, les délais de livraison sont d'un maximum de 15 jours ouvrables après réception du règlement de la commande. Pour les bouteilles avec étiquettes personnalisées prévoir un délai supplémentaire de 10 jours ouvrables.

Nous ne pouvons être tenus responsables des pertes, dommages, erreurs ou défaut de livraison d'un envoi dès lors qu'il serait établi l'existence de circonstances indépendantes de notre volonté comme les grèves, émeutes, guerres, incendies, accidents et impossibilité d'être approvisionné.

Secteur de livraison :
Pour les livraisons hors de la France Métropolitaine, le client s'engage à contacter préalablement le Domaine du Clos Marjolène afin de prendre connaissance des délais et frais supplémentaires. Il s'engage ainsi à régler les taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et autres formalités dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Le Domaine du Clos Marjolène et l'entreprise « Bourgogne Viti » se dégagent de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.

Réception :
Le client s'engage à indiquer au Domaine du Clos Marjolène et à l'entreprise « Bourgogne Viti » une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les jours et heures ouvrables.
La livraison est effectuée par La Poste ou par transporteur. Nos vins sont soigneusement emballés dans de solides cartons, néanmoins, le Client est tenu de vérifier l'état des marchandises à l'arrivée. En cas d'avarie, perte ou manquant, le Client doit constater celle-ci et demander au livreur de l'inscrire de manière précise sur le récépissé avant signature de ce dernier.
Le client est tenu de nous informer des éventuels dommages occasionnés dans les 3 jours suivant la réception du colis.

En cas d'erreur de notre part, un échange, un avoir ou un remboursement sera fait dans les plus brefs délais.

Garanties :
Le client dispose, conformément à la Loi, d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables pour retourner la commande dans son emballage d'origine, aux fins d'échange ou de remboursement, les frais de retour étant à la charge du client. La valeur des vins retournés sera remboursée à l'exclusion des frais de transport initiaux.
Par exception, ces dispositions ne s'appliqueront pas aux commandes de produits faisant l'objet d'une personnalisation à la demande du client (bouteilles avec étiquettes personnalisées notamment).

Après la livraison, nous déclinons toute responsabilité concernant une altération des vins qui résulterait d'un mauvais stockage ou d'une utilisation inadéquate.

Litiges :
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
Les produits proposés par le Domaine du Clos Marjolène et l'entreprise « Bourgogne Viti » sont présentés en langue Française. Tout ressortissant de la Communauté Européenne et des pays respectant la directive 95/46/CE ne peut faire valoir sa méconnaissance linguistique comme clause d'annulation du contrat.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité au Domaine du Clos Marjolène ou à l'entreprise « Bourgogne Viti » pour obtenir une solution amiable.